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Marques déposées par zollet claude
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mozaïc
Marque expirée - Marque en non vigueur

mozaïc
zollet claude

Numéro de dépôt :
3725530
Date de dépôt :
29/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2020
mozaïc de zollet claude

Présentation de la marque mozaïc

Déposée le 29 mars 2010 par zollet claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mozaïc »

Le déposant est zollet claude domicilié(e) En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, zollet claude domicilié(e) En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 15 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mozaïc est expirée depuis le 29 mars 2020.

zollet claude a également déposé les autres marques suivantes : BIOPHARTECH , OPUZ DE CAFÉS MOZAÏC , Kaf'Té – Gourmets. Nom de marque d'une chaîne de boutiques de thé, café et chocolat. , SECTIL DE CAFÉS MOZAÏC , Mo'Z , TESSEL DE CAFÉS MOZAIC , – Mozaïc Café, Thé, Machines et Accessoires – Mozaïc Promobiopharmatech. – Mozaïc Cult-Arts


zollet claude - En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France


zollet claude - En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Matières tinctoriales ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.