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Marques déposées par monsieur ZOLLET Claude
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Mo'Z
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mo'Z
M. ZOLLET Claude

Numéro de dépôt :
4024918
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2023
Mo\'Z de ZOLLET Claude

Présentation de la marque Mo'Z

Déposée le 5 août 2013 par monsieur ZOLLET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mo'Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur ZOLLET Claude domicilié(e) Chemin du Purgatoire - 81500 - LAVAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZOLLET Claude domicilié(e) Chemin du Purgatoire, En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France.

La marque Mo'Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mo'Z est expirée depuis le 5 août 2023.

ZOLLET Claude a également déposé les autres marques suivantes : BIOPHARTECH , OPUZ DE CAFÉS MOZAÏC , Kaf'Té – Gourmets. Nom de marque d'une chaîne de boutiques de thé, café et chocolat. , mozaïc , SECTIL DE CAFÉS MOZAÏC , TESSEL DE CAFÉS MOZAIC , – Mozaïc Café, Thé, Machines et Accessoires – Mozaïc Promobiopharmatech. – Mozaïc Cult-Arts


M. ZOLLET Claude - Chemin du Purgatoire - 81500 - LAVAUR - France


M. ZOLLET Claude - Chemin du Purgatoire, En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.