Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kaf'Té – Gourmets. Nom de marque d'une chaîne de boutiques de thé, café et chocolat.
M. zollet claude

Numéro de dépôt :
4032666
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2023
Kaf\'Té – Gourmets. Nom de marque d\'une chaîne de boutiques de thé, café et chocolat. de zollet claude

Présentation de la marque Kaf'Té – Gourmets. Nom de marque d'une chaîne de boutiques de thé, café et chocolat.

Déposée le 16 septembre 2013 par monsieur zollet claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Kaf'Té – Gourmets. Nom de marque d'une chaîne de boutiques de thé, café et chocolat. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur zollet claude domicilié(e) Chemin du Purgatoire, En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. zollet claude domicilié(e) Chemin du Purgatoire, En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France.

La marque Kaf'Té – Gourmets. Nom de marque d'une chaîne de boutiques de thé, café et chocolat. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kaf'Té – Gourmets. Nom de marque d'une chaîne de boutiques de thé, café et chocolat. est expirée depuis le 16 septembre 2023.

zollet claude a également déposé les autres marques suivantes : BIOPHARTECH , OPUZ DE CAFÉS MOZAÏC , mozaïc , SECTIL DE CAFÉS MOZAÏC , Mo'Z , TESSEL DE CAFÉS MOZAIC , – Mozaïc Café, Thé, Machines et Accessoires – Mozaïc Promobiopharmatech. – Mozaïc Cult-Arts


M. zollet claude - Chemin du Purgatoire, En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France


M. zollet claude - Chemin du Purgatoire, En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.