Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPHARTECH
zollet claude

Numéro de dépôt :
3868533
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
BIOPHARTECH de zollet claude

Présentation de la marque BIOPHARTECH

Déposée le 20 octobre 2011 par zollet claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOPHARTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est zollet claude domicilié(e) En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, zollet claude domicilié(e) En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France.

La marque BIOPHARTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPHARTECH est expirée depuis le 20 octobre 2021.

zollet claude a également déposé les autres marques suivantes : OPUZ DE CAFÉS MOZAÏC , Kaf'Té – Gourmets. Nom de marque d'une chaîne de boutiques de thé, café et chocolat. , mozaïc , SECTIL DE CAFÉS MOZAÏC , Mo'Z , TESSEL DE CAFÉS MOZAIC , – Mozaïc Café, Thé, Machines et Accessoires – Mozaïc Promobiopharmatech. – Mozaïc Cult-Arts


zollet claude - En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France


zollet claude - En Ngamo - 81500 - LAVAUR - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.