Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMILITY
Mme ZOLLER CATHERINE

Numéro de dépôt :
4012841
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/06/2023
FAMILITY de ZOLLER CATHERINE

Présentation de la marque FAMILITY

Déposée le 11 juin 2013 par madame ZOLLER CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FAMILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est madame ZOLLER CATHERINE domicilié(e) 56 AV MARECHAL DOUGLAS HAIG - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ZOLLER CATHERINE domicilié(e) 56 AV MARECHAL DOUGLAS HAIG - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque FAMILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILITY est expirée depuis le 11 juin 2023.


Mme ZOLLER CATHERINE - 56 AV MARECHAL DOUGLAS HAIG - 78000 - VERSAILLES - France


Mme ZOLLER CATHERINE - 56 AV MARECHAL DOUGLAS HAIG - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 4 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642392 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

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