Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
frozyt
M. zoheir bouarfa M. rachid djoudad M. ramdane djoudad
Numéro de dépôt :
4123422
Date de dépôt :
06/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque frozyt
Déposée par voie électronique le 6 octobre 2014 par monsieur zoheir bouarfa, monsieur rachid djoudad, monsieur ramdane djoudad
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « frozyt »
Les déposants sont monsieur zoheir bouarfa domicilié(e) 308 rue de rosny - 93100 - montreuil - France, monsieur rachid djoudad domicilié(e) 71 boulevard, mohamed douar, belcourt, alger - Algérie, monsieur ramdane djoudad domicilié(e) 71 boulevard, mohamed douar, belcourt, alger - Algérie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. zoheir bouarfa domicilié(e) 308 rue de rosny - 93100 - montreuil - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. zoheir bouarfa - 308 rue de rosny - 93100 - montreuil - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677468 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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