Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

WECOME TO THE SAL ZOE LAND
ZOELAND LTD
Monsieur daniel toussaint

Numéro de dépôt :
4462126
Date de dépôt :
17/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
WECOME TO THE SAL ZOE LAND de ZOELAND LTD

Présentation de la marque WECOME TO THE SAL ZOE LAND

Déposée par voie électronique le 17 juin 2018 par ZOELAND LTD et monsieur daniel toussaint auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WECOME TO THE SAL ZOE LAND »

Les déposants sont ZOELAND LTD domicilié(e) 5601 NW 2AVE - 33127 - miami - États-Unis et monsieur daniel toussaint domicilié(e) 5601 NW 2AVE - 33127 - miami floride - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur claudy Mithilus domicilié(e) 6 AV paul valery - 95200 - sarcelles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 34


ZOELAND LTD - 5601 NW 2AVE - 33127 - miami - États-Unis

Monsieur daniel toussaint - 5601 NW 2AVE - 33127 - miami floride - États-Unis


Monsieur claudy Mithilus - 6 AV paul valery - 95200 - sarcelles - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 30 octobre 2020 - Rejet total n°799902 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.