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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOE SERVICES
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ZOE SERVICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZOE SERVICES
ZOE SERVICES, SAS

Numéro de dépôt :
3713296
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2020
ZOE SERVICES de ZOE SERVICES

Présentation de la marque ZOE SERVICES

Déposée par voie électronique le 16 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZOE SERVICES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZOE SERVICES domicilié(e) Le Petit Chenay 72290 CONGE SUR ORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 622 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZOE SERVICES domicilié(e) Le Petit Chenay 72290 CONGE SUR ORNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOE SERVICES est expirée depuis le 16 février 2020.

ZOE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : Zoé Services : la solution sur mesure pour toute la maison , ZOE SERVICES : la solution sur mesure pour toute la maison , ZOE SERVICES


ZOE SERVICES, SAS - Le Petit Chenay 72290 CONGE SUR ORNE - France - SIREN 489622928


ZOE SERVICES - Le Petit Chenay 72290 CONGE SUR ORNE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;

Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ;

Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences.