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Marques déposées par madame Zoé Montibert
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Maison Belleville
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Belleville
Madame Zoé Montibert

Numéro de dépôt :
4412041
Date de dépôt :
11/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2027
Maison Belleville de Zoé Montibert

Présentation de la marque Maison Belleville

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2017 par madame Zoé Montibert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Belleville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est madame Zoé Montibert domicilié(e) 181 rue saint maur - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Zoé Montibert domicilié(e) 181 rue saint maur - 75010 - Paris - France.

La marque Maison Belleville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Belleville arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.


Madame Zoé Montibert - 181 rue saint maur - 75010 - Paris - France


Madame Zoé Montibert - 181 rue saint maur - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Bijouterie.