Marque enregistrée - Marque en non vigueur

admise
Mlle zoe leboucher

Numéro de dépôt :
4031700
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2023
admise de zoe leboucher

Présentation de la marque admise

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2013 par mademoiselle zoe leboucher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « admise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est mademoiselle zoe leboucher domicilié(e) 16 rue du chemin de fer - 94110 - Arcueil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle zoe leboucher domicilié(e) 16 rue du chemin de fer - 94110 - arcueil - France.

La marque admise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque admise est expirée depuis le 11 septembre 2023.


Mlle zoe leboucher - 16 rue du chemin de fer - 94110 - Arcueil - France


Mlle zoe leboucher - 16 rue du chemin de fer - 94110 - arcueil - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 30 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678402 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.