Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Maison Voisine
Mlle ZOE CRAIT
Mlle Marion Charraud

Numéro de dépôt :
3971135
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Maison Voisine de ZOE CRAIT

Présentation de la marque Maison Voisine

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2012 par mademoiselle ZOE CRAIT et mademoiselle Marion Charraud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Voisine »

Les déposants sont mademoiselle ZOE CRAIT domicilié(e) 14 rue henri penon - 78400 - Chatou - France et mademoiselle Marion Charraud domicilié(e) 25 rue Van Gogh - 78290 - Croissy sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle ZOE CRAIT domicilié(e) 14 rue henri penon - 78400 - Chatou - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mlle ZOE CRAIT - 14 rue henri penon - 78400 - Chatou - France

Mlle Marion Charraud - 25 rue Van Gogh - 78290 - Croissy sur seine - France


Mlle ZOE CRAIT - 14 rue henri penon - 78400 - Chatou - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682124 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

étude de projets techniques ; architecture.