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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIANET
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ZWAVE PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZWAVE PLUS
ZODIANET, SAS

Numéro de dépôt :
4061436
Date de dépôt :
17/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2024
ZWAVE PLUS de ZODIANET

Présentation de la marque ZWAVE PLUS

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZWAVE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIANET domicilié(e) 23 rue des Fraisettes - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 602 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZODIANET, M. Jean Pierre GAUTHIER domicilié(e) 23 rue des Fraisettes - 91120 - PALAISEAU - France.

La marque ZWAVE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZWAVE PLUS est expirée depuis le 17 janvier 2024.

ZODIANET a également déposé les autres marques suivantes : Z ZODIANET , ZiBASE


ZODIANET, SAS - 23 rue des Fraisettes - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 487602435


ZODIANET, M. Jean Pierre GAUTHIER - 23 rue des Fraisettes - 91120 - PALAISEAU - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 16 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672322 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-16

équipement de traitement de données, ordinateurs.