Déposée le 17 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIANET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZiBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIANET domicilié(e) 23 rue des Fraisettes - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 602 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZODIANET, M. GAUTHIER Jean Pierre domicilié(e) 23 rue des Fraisettes - 91120 - PALAISEAU - France.
La marque ZiBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZiBASE est expirée depuis le 17 novembre 2022.
ZODIANET a également déposé les autres marques suivantes : ZWAVE PLUS , Z ZODIANET
ZODIANET, SAS - 23 rue des Fraisettes - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 487602435
ZODIANET, M. GAUTHIER Jean Pierre - 23 rue des Fraisettes - 91120 - PALAISEAU - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Inscription le 16 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672322 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-16
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Logiciels de pilotage à distance de périphériques dans le domicile, l'entreprise ou la collectivité, utilisables par des terminaux à main, ordinateurs, tablettes ou smartphones ;
Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
Programmation de périphériques informatiques.
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