Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) ZODIAK MEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZODIAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZODIAK MEDIA domicilié(e) 115-123 avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 797 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marc Schuler, Avocat Nixon Peabody International LLP domicilié(e) 32 rue de Monceau - 75008 - Paris - France.
La marque ZODIAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833806.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZODIAK est expirée depuis le 24 mai 2021.
ZODIAK MEDIA, Société anonyme, Immeuble Le France - 115-123 avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France - SIREN 499797041
Maître Marc Schuler, Avocat Nixon Peabody International LLP - 32 rue de Monceau - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 12 décembre 2011 - Renonciation partielle n°564162 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Inscription le 20 décembre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°691230 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20
Supports d'enregistrement linéaires ou interactifs pour programmes audiovisuels ; vidéogrammes, vidéocassettes, vidéodisques, disques compacts interactifs (CDI), disques compacts vidéo (CDV), CD ROM, DVD ; pellicules (films) impressionnées ; bandes magnétiques, numériques, opto-numériques ; disques compacts ; films cinématographiques ; films (pellicules) impressionnés. ;
Affaires financières ; services financiers des sociétés holding. ;
Diffusion, projection et transmission, par tout moyen technologique et vers tout support y compris en ligne, de programmes de divertissement et de programmes de télévision, interactifs ou non, en vue de leur communication au public, et notamment de programmes d'animation, programmes de fiction, programmes de documentaires et programmes de jeux. ;
Divertissements télévisés ; émissions télévisées ; production, exploitation, représentation, édition, distribution et location de programmes télévisés, de programmes audiovisuels, de films et de séries documentaires, de films et de séries d'animation, de films et de séries de fiction ; organisation d'événements culturels ; production et représentation de spectacles ; production et édition de programmes multimédia intéractifs ou non aux fins de divertissement ; montage de films sur bande vidéo ; montage de programmes de télévision ; édition et prêt d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimédia (à l'exception des oeuvres musicales) ; réalisation de reportages vidéographiques ; services de reporters ; enregistrement sur bandes vidéo ; rédaction de scénarios ou d'émissions télévisées ; informations en matière de divertissement télévisé. ;
Concession de licence de droits de propriété intellectuelle ; concession de droits d'exploitation et de diffusion de programmes audiovisuels (services juridiques) ; services juridiques permettant la gestion et la négociation de contrats d'achat de droits de diffusion de programmes audiovisuels ; concession de contrats d'achat de droits aux fins de distribution de programmes audiovisuels.
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