Marque enregistrée - Marque en vigueur

WY NOT AQUA
ZODIAC, SARL

Numéro de dépôt :
3966143
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/12/2022
WY NOT AQUA de ZODIAC

Présentation de la marque WY NOT AQUA

Déposée le 5 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZODIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « WY NOT AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZODIAC domicilié(e) Resid Bel Air bat 12, 12 Rue de la Falaise - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 885 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre M. RUIMY Daniel domicilié(e) 12 Rue Edmond Rostand - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque WY NOT AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WY NOT AQUA arrivera à expiration en date du 5 décembre 2022.

ZODIAC a également déposé les autres marques suivantes : ZED , Z , ASTRAL , LA MAITRISE DES ELEMENTS , DYNALON , ALAIN BOMBARD , ASTRAL , REFLEX , ANGEVINIERE COMMANDO , (Marque figurative)


ZODIAC, SARL - Resid Bel Air bat 12, 12 Rue de la Falaise - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 537885279


Maitre M. RUIMY Daniel - 12 Rue Edmond Rostand - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.