Déposée le 11 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) ZODIAC SEATS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SICMA AERO SEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZODIAC SEATS FRANCE domicilié(e) Rue Robert Maréchal Senior, ZI la Limoise - 36100 - ISSOUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 450 088 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque SICMA AERO SEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SICMA AERO SEAT arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.
ZODIAC SEATS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SICMA
ZODIAC SEATS FRANCE, Société Anonyme - Rue Robert Maréchal Senior, ZI la Limoise - 36100 - ISSOUDUN - France - SIREN 515450088
Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2006 n°2305658 - Publication au BOPI 2006-01-19
Renouvellement sans limitation n°2064536 - Publication au BOPI 1996-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°21828 - Publication au BOPI
Inscription le 27 mai 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°670755 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-27
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2614114 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25
Sièges, pour véhicules terrestres et aériens, notamment sièges pour passagers et siège pour pilote, chariots de service pour véhicules terrestres et manutention;cloisons et tablettes de cloisons de cabines d'aéronefs; meubles et cuisines de bord.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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