Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ZODIAC POOL SYSTEMS, INC., société de droit de l'Etat du Delaware, USA

Numéro de dépôt :
96626362
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 mai 1996 par la société étrangère ZODIAC POOL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la société étrangère ZODIAC POOL SYSTEMS domicilié(e) 2620 Commerce Way, 92081 VISTA, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme KIESEL LE COSQUER Guylène domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626362.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 mai 2026.

ZODIAC POOL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : POLARIS VAC.SWEEP , TORNADO , MAGNA DRIVE , POLARIS , PUSH'N'GO , NATURE2 , POLARIS POOL CLEANERS , YOUR POOL. OUR REPUTATION , VISION


ZODIAC POOL SYSTEMS, INC., société de droit de l'Etat du Delaware, USA - 2620 Commerce Way, 92081 VISTA, Californie - États-Unis


CABINET PLASSERAUD, Mme KIESEL LE COSQUER Guylène - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 22 février 2006 n°2308658 - Publication au BOPI 2006-02-22

Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468718 - Publication au BOPI 2008-02-12

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Inscription le 4 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669363 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-04

Inscription le 4 mai 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°669362 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-04

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2016 n°2619435 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-27

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