Marque renouvelée - Marque en vigueur

SWEEPY
ZODIAC POOL CARE EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3215046
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
18/03/2023
SWEEPY de ZODIAC POOL CARE EUROPE

Présentation de la marque SWEEPY

Déposée le 13 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC POOL CARE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « SWEEPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC POOL CARE EUROPE domicilié(e) 32 Bis Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 068 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque SWEEPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWEEPY arrivera à expiration en date du 18 mars 2023.

ZODIAC POOL CARE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : JET STAR , VIKING , SWIMGO , SWEEPY , SWEEPY , MANTA , EDENPAC , SIROCCO , P.S.A. , RE/L


ZODIAC POOL CARE EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique - 32 Bis Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 395068679


Cabinet PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Inscription le 17 janvier 2008 - Gage constitué n°468511 - Publication au BOPI 2008-01-17

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Inscription le 12 mars 2013 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°596535 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2524707 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-18

Inscription le 13 juin 2017 - Radiation de gage n°701511 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-13

Machines automatiques à nettoyer les piscines, notamment machines électriques à nettoyer les piscines et composants de ces machines, à savoir : blocs moteurs, cassettes de transmission, supports de brosses et brosses, capots, poignées flotteurs, plaques porte-filtres et sacs filtres. Coffrets électroniques de commande. Chariots de transport.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.