Déposée le 25 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC POOL CARE EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « SWEEPY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC POOL CARE EUROPE domicilié(e) 1 quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 068 679 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZODIAC POOL CARE EUROPE, SAS unipersonnelle - 1 quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 395068679
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1999 n°2150097 - Publication au BOPI 1999-07-30
Inscription le 23 avril 1994 - Transmission de propriété n°173908 - Publication au BOPI 1994-04-23
Inscription le 17 janvier 2008 - Gage constitué n°468511 - Publication au BOPI 2008-01-17
Inscription le 21 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281808 - Publication au BOPI 1999-07-21
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2009 n°2411310 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-26
Inscription le 13 juin 2017 - Radiation de gage n°701511 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-13
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;appareils, dispositifs, ustensiles et machines pour le nettoyage des piscines, y compris les pompes, les aspirateurs, les appareils automatiques, les machines robots et les filtres.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;balais électriques, aspirateurs électriques et nettoyeurs électriques pour piscines.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; balais pour piscines, matériels de nettoyage pour piscines
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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