Marque renouvelée - Marque en vigueur

SWEEPY
ZODIAC POOL CARE EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1231460
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/03/2023

Présentation de la marque SWEEPY

Déposée le 18 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC POOL CARE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SWEEPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC POOL CARE EUROPE domicilié(e) 32 Bis Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 068 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque SWEEPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SWEEPY arrivera à expiration en date du 18 mars 2023.

ZODIAC POOL CARE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : JET STAR , VIKING , SWIMGO , SWEEPY , MANTA , EDENPAC , SIROCCO , P.S.A. , RE/L , LAZERNAUT


ZODIAC POOL CARE EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique - 32 Bis Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 395068679


Cabinet PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription - Changement d'adresse n°13600 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2003 n°2239228 - Publication au BOPI 2003-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Renouvellement sans limitation n°2016000 - Publication au BOPI 1993-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Inscription le 17 janvier 2008 - Gage constitué n°468511 - Publication au BOPI 2008-01-17

Inscription - Concession de licence n°40984 - Publication au BOPI

Inscription le 23 avril 1994 - Transmission de propriété n°173908 - Publication au BOPI 1994-04-23

Inscription le 21 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281808 - Publication au BOPI 1999-07-21

Inscription le 1 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376470 - Publication au BOPI 2003-09-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Inscription le 12 mars 2013 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°596535 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2526045 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-18

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Inscription le 13 juin 2017 - Radiation de gage n°701511 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-13

Balais pour piscines, matériels et accessoires de nettoyage pour piscines.