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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC POOL CARE EUROPE
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P.S.A.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

P.S.A.
ZODIAC POOL CARE EUROPE, SAS

Numéro de dépôt :
1535419
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2029

Présentation de la marque P.S.A.

Déposée le 24 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC POOL CARE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC POOL CARE EUROPE domicilié(e) 2 RUE EDISON, PARC D'ACTIVITÉ DU CHÊNE - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 068 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque P.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque P.S.A. arrivera à expiration en date du 24 mai 2029.

ZODIAC POOL CARE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : JET STAR , VIKING , SWIMGO , SWEEPY , SWEEPY , MANTA , EDENPAC , SIROCCO , RE/L , LAZERNAUT


ZODIAC POOL CARE EUROPE, SAS - 2 RUE EDISON, PARC D'ACTIVITÉ DU CHÊNE - 69500 - BRON - France - SIREN 395068679


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1999 n°2136492 - Publication au BOPI 1999-01-29

Inscription le 19 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420936 - Publication au BOPI 2005-10-19

Inscription le 19 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420939 - Publication au BOPI 2005-10-19

Inscription le 19 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°420937 - Publication au BOPI 2005-10-19

Inscription le 19 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420938 - Publication au BOPI 2005-10-19

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2009 n°2408772 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-29

Inscription le 8 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515460 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2019 n°2708146 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-01

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