ZODIAC POOL CARE EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1587200
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2029
Présentation de la marque MANTA
Déposée le 29 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC POOL CARE EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC POOL CARE EUROPE domicilié(e) 2 rue Edison, Parc d'Activité du Chêne - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 068 679 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 9 - France.
La marque MANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZODIAC POOL CARE EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue Edison, Parc d'Activité du Chêne - 69500 - BRON - France - SIREN 395068679
CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 9 - France
Inscription le 4 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57377 - Publication au BOPI 1991-11-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1999 n°2135510 - Publication au BOPI 1999-01-20
Inscription le 30 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283861 - Publication au BOPI 1999-08-30
Inscription le 17 janvier 2008 - Gage constitué n°468511 - Publication au BOPI 2008-01-17
Inscription le 6 octobre 1997 - Changement d'adresse n°243756 - Publication au BOPI 1997-10-06
Inscription le 4 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57378 - Publication au BOPI 1991-11-04
Inscription le 2 avril 1996 - Transmission de propriété n°199729 - Publication au BOPI 1996-04-02
Inscription le 13 novembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°57508 - Publication au BOPI 1991-11-13
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2009 n°2411311 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-26
Inscription le 13 juin 2017 - Radiation de gage n°701511 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-13
Inscription le 12 avril 2019 - Changement d'adresse n°754453 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-12
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2019 n°2718357 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-18
Equipement de nettoyage, équipement mécanique de balayage et de nettoyage pour les piscines, équipement de balayage et de nettoyage automatique pour les piscines;appareils et machines d'aspiration;machines pour le traitement de l'eau;pompes;filtres (parties de machines); leurs pièces et composants.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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