Marque renouvelée - Marque en vigueur

Z Zodiac
ZODIAC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à actionnaire unique

Numéro de dépôt :
99769891
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2029

Présentation de la marque Z Zodiac

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z Zodiac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL domicilié(e) Parc d'Activité du Chêne, 2 Rue Edison - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 839 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque Z Zodiac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Z Zodiac arrivera à expiration en date du 19 janvier 2029.

ZODIAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ACTI V , AIR OF ADVENTURE Z ZODIAC , ZODIAC A BETTER LIFE , A BETTER LIFE , ARMORFLATE , GRAND RAID , STARTER , ANGEVINIERE , ZODIAC HEATSELECT , ZODIAC MILPRO HURRICANE


ZODIAC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à actionnaire unique - Parc d'Activité du Chêne, 2 Rue Edison - 69500 - BRON - France - SIREN 729800839


CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France


Inscription le 4 avril 2002 - Renonciation partielle n°343974 - Publication au BOPI 2002-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Renouvellement avec limitation n°2384816 - Publication au BOPI 2008-46

Renouvellement avec limitation le 21 novembre 2008 n°2390324 - Publication au BOPI 2008-11-21

Inscription le 12 février 2008 - Constitution de gage n°468719 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 23 novembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°444158 - Publication au BOPI 2006-11-23

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Inscription le 5 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°548141 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-05

Inscription le 25 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°753201 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-25

Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2019 n°2704976 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-30

Instruments optiques, lunettes, lunettes de soleil, étuis pour lunettes, jumelles (optiques), loupes (optiques), chaînettes de lunettes, épinglettes pour lunettes, ceintures de natation, combinaisons de plongée, gants de plongée, masques de plongés, tampons d'oreilles pour la plongée, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartouches de jeux vidéo, casques de protection, échelles de sauvetage, gilets de natation, flotteurs pour la natation, instruments pour la navigation, appareils de signalisation navale, appareils et instruments nautiques, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, sifflets de signalisation, bouées de signalisation, sextants, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, signaux de brouillard et de brume non explosifs, boussoles, ceintures de sauvetage, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électriques, gilets de sauvetage, filets de sauvetage, filets de protection contre les accidents, pour les usages autres qu'aéronautiques. ; Bijouterie de fantaisie, épingles de cravate, fixe cravate, fixe foulard, épingles de parure, breloques, porte clefs de fantaisie ; Porte monnaie en métaux précieux, sacs en cuir ou en imitation du cuir, malles, valises, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage, sacs de campeur, parapluies, parasols, cannes, portefeuilles, porte-monnaie, porte documents, cartables, étuis pour les clefs (maroquinerie), porte cartes, sacs housse pour vêtement. ; Porte cure-dents en métaux précieux, porte serviettes en métaux précieux. ; Vêtements, chaussures, chapellerie, cravates, ceintures, foulards, sous-vêtements, maillots de bain, combinaisons de ski nautique. ; Porte allumettes en métaux précieux, porte cigares en métaux précieux, porte cigarettes en métaux précieux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.