ZODIAC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
92420269
Date de dépôt :
25/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2022
Présentation de la marque TOOPY
Déposée le 25 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOOPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL domicilié(e) 1 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 839 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque TOOPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZODIAC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 1 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 729800839
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2002 n°2220758 - Publication au BOPI 2002-05-13
Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468719 - Publication au BOPI 2008-02-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500567 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31
Piscines gonflables en tissu enduit PVC (polychlorure de vinyle)
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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