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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL
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PROJET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROJET
ZODIAC INTERNATIONAL, société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1618504
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020

Présentation de la marque PROJET

Déposée le 22 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL domicilié(e) 1 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 839 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROJET est expirée depuis le 22 juin 2020.

ZODIAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ACTI V , AIR OF ADVENTURE Z ZODIAC , ZODIAC A BETTER LIFE , A BETTER LIFE , ARMORFLATE , GRAND RAID , STARTER , ANGEVINIERE , ZODIAC HEATSELECT , ZODIAC MILPRO HURRICANE


ZODIAC INTERNATIONAL, société par actions simplifiée unipersonnelle - 1 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 729800839


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2173927 - Publication au BOPI 2000-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468719 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 9 mars 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°518519 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434838 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18

Inscription le 12 avril 2013 - Gage radié n°598846 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12

Inscription le 12 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606383 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Véhicules de surface, maritimes, notamment bateaux, bateaux pneumatiques, leurs organes, accessoires et parties constitutives à savoir banquettes et sièges gonflables ou en bois pour bateaux, pare-brises, roues pour remorques de bateaux