Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ZODIAC INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3879253
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/12/2021
Marque figurative de ZODIAC INTERNATIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL domicilié(e) 1 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879253.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 décembre 2021.

ZODIAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BOMBARD COMMANDO , ACTI V , AIR OF ADVENTURE Z ZODIAC , ZODIAC A BETTER LIFE , A BETTER LIFE , ARMORFLATE , GRAND RAID , STARTER , ANGEVINIERE , ZODIAC HEATSELECT


ZODIAC INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 1 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France - SIREN 729800839


CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 12 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606383 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Radeaux de survie pour bateaux de plaisance ; instruments optiques, lunettes, lunettes de soleil, étuis pour lunettes, jumelles (optique), loupes (optique), chaînettes de lunette ; combinaisons de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, tubas, gilets de natation, flotteurs pour la natation, ceintures de natation, appareils respiratoires pour la nage subaquatique ;

Bateaux de plaisance ;

Joaillerie, bijouterie, bijoux en métaux précieux, bijoux fantaisie, breloques, broches (bijouterie), colliers (bijouterie), bracelets (bijouterie), boucles d'oreilles, chaînes (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, réveils ; porte-clés fantaisie ; coffrets à bijoux (en métaux précieux) ;

Affiches ; albums ; almanachs ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures, cahiers, calendriers, catalogues ; coffrets pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures et instruments pour le dessin ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; enveloppes ; éphémérides ; feuilles de papeterie ; rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage ; agrafes et agrafeuses ; aquarelles ; ardoises blanches et noires ; craies ; crayons d'ardoises ; tables arithmétiques ; buvards ; stylos à bille ; stylos plumes ; crayons de couleurs ; crayons à papier ; feutres ; pastels ; blocs à dessin ; cahiers ; carnets ; classeurs ; dossiers ; chemises ; compas ; règles à dessiner, règles pour les mathématiques ; équerres à dessin, équerres pour les mathématiques ; rapporteurs ; gommes ; liquides et crayons correcteurs ; tailles crayons et porte-crayons ; décalcomanies ; pinceaux ; trousses à dessin, trousses d'écolier ; encres ; godets pour la peinture ; protège-cahiers ; coupe-papier ; boîtes de peintures ; perforateurs de bureau ; planches à dessins ; punaises ; trombones ; signets ; sous-mains ; trousses à dessin ; images ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; papier ; périodiques ; photographies ; photogravures ; portraits ; cartes postales ; cartes à jouer ; publications ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; porte-agendas et porte-papiers de voiture ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoirs sacs, sachets, films et feuilles ; mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, vignettes autocollantes ; vignettes autocollantes destinées à habiller des cartes de fidélité, des cartes bancaires ;

Parapluies ; bourses ; coffres de voyage ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; gibecières ; malles ; valises ; mallettes pour documents ; porte-monnaie en métaux non-précieux ; sacs de plage ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte chéquiers ; sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en cuir ; sacs à dos, à mains, à provision, à roulettes, de sport, de marins, d'alpinistes, d'écoliers, de campeurs, de plage, de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir et sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; trousses de toilette vides ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; porte-agendas ; porte-papiers de voiture ; étuis pour clés ; parasols ; cannes ; sacs à chaussures pour le voyage ; pochettes (maroquinerie) ;

Vêtements, chapellerie, foulards, ceintures, casquettes, tee-shirts, polos, vêtements de pluie, cravates, sous-vêtements, chemises, vêtements pour les marins ou professionnels de la mer, sweat-shirt, gilets, vestes, pantalons, shorts, boxers, coupe-vent, pulls, vêtements en tricot, gants, écharpes, chaussettes, vêtements de travail, maillots de bain, bonnets de bain, caleçons de bain, combinaisons de bain, combinaisons utilisées pour la voile, la plongée et le ski nautique, ceintures et bretelles utilisées pour la voile et les sports nautiques, chaussures pour la course, la gymnastique, chaussures de sport, chaussures et bottes pour les sports aquatiques et chaussures de sécurité pour la pratique du sport ;

Jeux, jouets, maquettes, maquettes de bateaux de plaisance ,bateaux de plaisance (jouets) ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements de gymnastique et de sport), articles de pêche, fusils de pêche, lance-harpons (articles de sport), épuisettes pour la pêche, harnais pour planche à voile, housses conçues pour les planches de surf et les planches à voile, palmes pour nageur ; ski nautique, rembourrage de protection (parties d'habillement de sport), planches à voile, planches de surf ; harnais pour bateaux de plaisance, planches à voile et planches de surf.