ZODIAC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
1659202
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL domicilié(e) 1 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 839 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659202.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZODIAC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 1 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 729800839
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Inscription le 23 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°451862 - Publication au BOPI 2007-03-23
Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468719 - Publication au BOPI 2008-02-12
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2001 n°2194562 - Publication au BOPI 2001-03-20
Inscription le 22 mars 2011 - Changement d'adresse n°545585 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22
Renouvellement avec limitation le 12 avril 2011 n°2468132 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-12
Vêtements de survie, engins flottants, à savoir gilets de sauvetage, bouées de sauvetage, radeaux de sauvetage ; échelles de sauvetage, filets de sauvetage, rampes d'évacuation, costumes de plongée, dispositifs hydrostatiques de larguage, berceaux pour radeaux de sauvetage, tous ces produits n'étant pas pour le domaine aéronautique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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