ACCESS
Présentation de la marque ACCESS
Déposée le 6 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCESS est expirée depuis le 6 juin 2020.
ZODIAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2173957 - Publication au BOPI 2000-05-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38
Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468719 - Publication au BOPI 2008-02-12
Inscription le 9 mars 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°518519 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434840 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18
Inscription le 12 avril 2013 - Gage radié n°598846 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12
Inscription le 12 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606383 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12