Marque expirée - Marque en non vigueur

TOPAZE
ZODIAC EUROPEAN POOLS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
97686103
Date de dépôt :
08/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2017

Présentation de la marque TOPAZE

Déposée le 8 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLSs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPAZE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLSs domicilié(e) 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2342068) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 348 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2342068) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPAZE est expirée depuis le 8 juillet 2017.

ZODIAC EUROPEAN POOLSs a également déposé les autres marques suivantes : EAUX & LOISIRS , KD PRODUCTS, INC , OVLINE , WINKY , QUICK SNAP


ZODIAC EUROPEAN POOLS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2342068) - 92130 - France - SIREN 324348077


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2342068) - 75440 - France


Inscription le 7 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453605 - Publication au BOPI 2007-05-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2007 n°2342068 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468720 - Publication au BOPI 2008-02-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510500 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 28 juillet 2017 - Radiation de gage n°705242 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

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