ZODIAC EUROPEAN POOLS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
1507732
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2019
Présentation de la marque OVLINE
Déposée le 9 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLSs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OVLINE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLSs domicilié(e) 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2384384) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 348 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2384384) - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZODIAC EUROPEAN POOLS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2384384) - 92130 - France - SIREN 324348077
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2384384) - 75440 - France
Renouvellement sans limitation n°2128834 - Publication au BOPI 1998-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Inscription le 26 octobre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°421298 - Publication au BOPI 2005-10-26
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384384 - Publication au BOPI 2008-09-15
Inscription le 19 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432287 - Publication au BOPI 2006-04-19
Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468720 - Publication au BOPI 2008-02-12
Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510500 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24
Inscription le 28 juillet 2017 - Radiation de gage n°705242 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28
Inscription le 29 janvier 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°778509 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29
Piscines non métalliques, piscines gonflables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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