ZODIAC EUROPEAN POOLS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
98751014
Date de dépôt :
23/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/09/2018
Présentation de la marque KD PRODUCTS, INC
Déposée le 23 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLSs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « KD PRODUCTS, INC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLSs domicilié(e) 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2384385) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 348 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2384385) - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZODIAC EUROPEAN POOLS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2384385) - 92130 - France - SIREN 324348077
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2384385) - 75440 - France
Inscription le 6 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°391933 - Publication au BOPI 2004-05-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384385 - Publication au BOPI 2008-09-15
Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468720 - Publication au BOPI 2008-02-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510500 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24
Inscription le 28 juillet 2017 - Radiation de gage n°705242 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28
Piscines (constructions métalliques) ; échelles en métal pour piscines. Piscines fixes, préfabriquées en éléments d'acier et de matière plastique, notamment en polychlorure de vinyle, plongeoirs pour piscines. Piscines transportables, préfabriquées, en éléments d'acier et de matière plastique, notamment en polychlorure de vinyle, plongeoirs et glissoires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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