Marque expirée - Marque en non vigueur

EAUX & LOISIRS
ZODIAC EUROPEAN POOLS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
97661975
Date de dépôt :
04/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2017

Présentation de la marque EAUX & LOISIRS

Déposée le 4 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLSs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAUX & LOISIRS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLSs domicilié(e) 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2329708) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 348 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2329708) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EAUX & LOISIRS est expirée depuis le 4 février 2017.

ZODIAC EUROPEAN POOLSs a également déposé les autres marques suivantes : KD PRODUCTS, INC , OVLINE , WINKY , TOPAZE , QUICK SNAP


ZODIAC EUROPEAN POOLS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2329708) - 92130 - France - SIREN 324348077


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2329708) - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253466 - Publication au BOPI 1998-04-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Inscription le 4 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°444746 - Publication au BOPI 2006-12-04

Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468720 - Publication au BOPI 2008-02-12

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2006 n°2329708 - Publication au BOPI 2006-12-19

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Inscription le 28 juillet 2017 - Radiation de gage n°705242 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines. Produits algicides, fongicides, bactéricides, pour piscines. Piscines métalliques. Robots (machines) et appareils de lavage pour piscines, nettoyeurs de piscines. Appareils et installations pour l'épuration, le filtrage et l'entretien de l'eau pour piscines. Piscines non métalliques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pur l'emballage en matière textile, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), piscines démontables gonflables ou non

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].