ZODIAC EUROPEAN POOLS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
94503529
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2014
Présentation de la marque SAMBA
Déposée le 27 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLS domicilié(e) 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2256726) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 348 077 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2256726) - 75440 - France.
La marque SAMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZODIAC EUROPEAN POOLS, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2256726) - 92130 - France - SIREN 324348077
CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2256726) - 75440 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2004 n°2256726 - Publication au BOPI 2004-01-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28
Inscription le 6 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°391933 - Publication au BOPI 2004-05-06
Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468720 - Publication au BOPI 2008-02-12
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Piscines (constructions métalliques). Piscines (constructions non métalliques). Piscines (articles de jeux ou de sport)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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