ZODIAC EUROPEAN POOLS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3172516
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2022
Présentation de la marque OCÉANYS
Déposée le 4 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OCÉANYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLS domicilié(e) 1 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 348 077 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque OCÉANYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZODIAC EUROPEAN POOLS, société par actions simplifiée à associé unique - 1 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 324348077
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Inscription le 6 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°391933 - Publication au BOPI 2004-05-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468720 - Publication au BOPI 2008-02-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2012 n°2506009 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-27
Inscription le 28 juillet 2017 - Radiation de gage n°705242 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28
Piscines (constructions métalliques) ; échelles en métal pour piscines. Piscines fixes, préfabriquées en éléments d'acier et de matière plastique, notamment en polychlorure de vinyle, plongeoirs pour piscines.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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