Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELODY
ZODIAC EUROPEAN POOLS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92420076
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022

Présentation de la marque MELODY

Déposée le 22 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELODY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLS domicilié(e) 1 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 348 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque MELODY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELODY est expirée depuis le 22 mai 2022.

ZODIAC EUROPEAN POOLS a également déposé les autres marques suivantes : AZTECK , ADAGIO , OCÉANYS , KONTIKI , ACAPULCO , OPALE , CORALYNE , BARBADE , SEVYLOR , CYBÈLE


ZODIAC EUROPEAN POOLS, société par actions simplifiée à associé unique - 1 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 324348077


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2002 n°2220361 - Publication au BOPI 2002-05-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Inscription le 6 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°391933 - Publication au BOPI 2004-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468720 - Publication au BOPI 2008-02-12

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500613 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31

Inscription le 28 juillet 2017 - Radiation de gage n°705242 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

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