ZODIAC EUROPEAN POOLS une Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3380218
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2015
Présentation de la marque SUN FOREST
Déposée le 15 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLS une à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUN FOREST »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLS une à associé unique domicilié(e) 2 rue Maurice MALLET,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 348 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN FOREST est expirée depuis le 15 septembre 2015.
ZODIAC EUROPEAN POOLS une à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : KD TECK , PALMYRA
ZODIAC EUROPEAN POOLS une Société par Actions Simplifiée à associé unique - 2 rue Maurice MALLET,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 324348077
CABINET PLASSERAUD - 65/67 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France
Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468720 - Publication au BOPI 2008-02-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42
Piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs et échelles en métal pour piscines. Piscines fixes, préfabriquées en éléments d'acier, bois et matières plastiques, notamment en polychlorure de vinyle et polyéthylène haute densité, plongeoirs et échelles non métalliques pour piscines. Piscines transportables, préfabriquées en éléments d'acier, bois et matières plastiques, notamment en polychlorure de vinyle et polyéthylène haute densité.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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