Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S
ZODIAC EUROPEAN POOLS Société par actions simplifiée à associé unique
SEVYLOR EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94508592
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2014

Présentation de la marque S

Déposée le 28 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLS à associé unique et la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVYLOR EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLS à associé unique domicilié(e) 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2256757) - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVYLOR EUROPE domicilié(e) 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2257206) - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 20 janvier 2014.

ZODIAC EUROPEAN POOLS à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : MAXIWOOD , FLEXIPOOL , MALIBLUE


ZODIAC EUROPEAN POOLS Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2256757) - France

SEVYLOR EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2257206) - France



Inscription le 13 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190545 - Publication au BOPI 1995-10-13

Renouvellement avec limitation le 15 janvier 2004 n°2257206 - Publication au BOPI 2004-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-26

Inscription le 16 mars 2005 - Gage constitué n°409025 - Publication au BOPI 2005-03-16

Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°384560 - Publication au BOPI 2004-01-12

Renouvellement avec limitation n°2256757 - Publication au BOPI 2004-12

Inscription le 10 mai 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392039 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 9 mars 2005 - Changement d'adresse n°408870 - Publication au BOPI 2005-03-09

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Inscription le 18 novembre 2009 - Gage radié n°510116 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 17 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510108 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°560650 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26

Produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines. Produits algicides, fongicides, bactéricides, pour piscines. Piscines métalliques. Appareils et installations pour l'épuration, le filtrage et l'entretien de l'eau, pour piscines. Piscines non métalliques à l'exclusion des piscines non métalliques gonflables en film PVC. Cordes, ficelles, filets, bâches, voiles, sacs pour l'emballage en matière textile, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Piscines démontables gonflables ou non à l'exclusion des piscines gonflables en film PVC; Bouées, ceintures de sauvetage, gilets et bracelets de natation radeaux. Matelas à eau, à air, coussins et oreillers à air à usage paramédical. Appareils de locomotion par terre, air, ou par eau, notamment, bateaux gonflables actionnables par avirons, par pagaies par moteurs, par voiles, embarcations reposant sur des flotteurs. Globes terrestres gonflables. Meubles, notamment sièges gonflables, coussins et matelas gonflables. Jouets gonflables, ballons, animaux gonflables

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].