Marque expirée - Marque en non vigueur

MALIBLUE
ZODIAC EUROPEAN POOLS Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95603102
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2015

Présentation de la marque MALIBLUE

Déposée le 27 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLS à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALIBLUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLS à associé unique domicilié(e) 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2293693) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 348 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2293693) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALIBLUE est expirée depuis le 27 décembre 2015.

ZODIAC EUROPEAN POOLS à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : MAXIWOOD , FLEXIPOOL , S


ZODIAC EUROPEAN POOLS Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2293693) - 92130 - France - SIREN 324348077


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2293693) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2005 n°2293693 - Publication au BOPI 2005-07-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 6 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°391933 - Publication au BOPI 2004-05-06

Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468720 - Publication au BOPI 2008-02-12

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Aspirateur automatique de piscine, nettoyeur automatique de piscine

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.