Marque enregistrée - Marque en vigueur

SATCORE
ZODIAC DATA SYSTEMS

Numéro de dépôt :
4421887
Date de dépôt :
23/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2028
SATCORE de ZODIAC DATA SYSTEMS

Présentation de la marque SATCORE

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2018 par ZODIAC DATA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SATCORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est ZODIAC DATA SYSTEMS domicilié(e) 5 AVENUE DES ANDES - ZONE D'ACTIVITÉS DE COURTABOEUF - 91978 - COURTABOEUF CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Monsieur NICOLAS DEMILLY domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SATCORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATCORE arrivera à expiration en date du 23 janvier 2028.

ZODIAC DATA SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : WETRACK , ENERTEC


ZODIAC DATA SYSTEMS - 5 AVENUE DES ANDES - ZONE D'ACTIVITÉS DE COURTABOEUF - 91978 - COURTABOEUF CEDEX - France


REGIMBEAU, Monsieur NICOLAS DEMILLY - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Dispositifs de radiocommunication depuis les aéronefs ou les satellites, équipements embarqués ou de la station sol pour leur émission et réception, nommément antennes, positionneurs, émetteurs, récepteurs, amplificateurs, convertisseurs de fréquence, modems et décodeurs ; appareils, instruments et logiciels pour la génération, la collecte, l'enregistrement, la transmission et l'exploitation au sol ou en vol de données issues d'aéronefs, crées pendant ou pour les essais en vol, le diagnostic et l'entretien, les missions aériennes ; dispositifs et logiciels au sol de contrôle, de commande, de surveillance, de détection et mesure radiofréquence, de localisation, de télémesure et télécommande pour les satellites et engins spatiaux.