Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENERTEC
ZODIAC DATA SYSTEMS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1425761
Date de dépôt :
27/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2027

Présentation de la marque ENERTEC

Déposée le 27 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC DATA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENERTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC DATA SYSTEMS domicilié(e) 5 AVENUE DES ANDES, ZONE D'ACTIVITES DE COURTABOEUF - 91978 - COURTABOEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 360 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque ENERTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ENERTEC arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

ZODIAC DATA SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : SATCORE , WETRACK


ZODIAC DATA SYSTEMS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 5 AVENUE DES ANDES, ZONE D'ACTIVITES DE COURTABOEUF - 91978 - COURTABOEUF - France - SIREN 382360956


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Renouvellement sans limitation n°2089252 - Publication au BOPI 1997-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription - Concession de licence n°26835 - Publication au BOPI

Inscription le 10 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457393 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 1 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242251 - Publication au BOPI 1997-09-01

Inscription le 12 novembre 1997 - Gage constitué n°246044 - Publication au BOPI 1997-11-12

Inscription le 28 octobre 2002 - Changement d'adresse n°358023 - Publication au BOPI 2002-10-28

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2007 n°2339184 - Publication au BOPI 2007-04-13

Inscription le 14 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°531942 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2017 n°2643581 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-15

Transformateurs notamment transformateurs de mesure, appareils automatiques déclenchés par l'introduction de jetons, de pièces de monnaie ou de billets de banque, compteurs de stationnement, appareils de contrôle de passage, compteurs et indicateur de volume de fluides (eau, gaz, gaz liquéfié, hydrocarbures, liquides industriels et alimentaires) et totalisateurs pour ces compteurs, calculateurs volume-prix pour postes de distribution de fluides, distributeurs de carburant pour postes routiers, postes de chargement manuels ou automatiques de liquides pour véhicules notamment camions-citernes et bateaux-citernes, compteurs débitmètres et leurs accessoires pour eau, liquides divers industriels et alimentaire et fluides assimilables à des liquides, dégazeux équipements de contrôle des réseaux de distribution d'eau, compteurs de gaz domestiques et industriels, régulateurs de pression et de débit de gaz, équipements de contrôle des réseau de contrôle et la régulation électrique ou pneumatique de processus industriels et de grandeurs physiques, composants fluidiques et leurs applications à la mesure et à la régulation, compteurs d'électricité et appareils pour la tarification, équipements de télécomptage, télérelevé, télémesure télécommande, équipements de protection des réseaux de distribution d'électricité et des machines électriques et installations industrielles, capteurs, appareils de mesure, indicateurs enregistreurs pour grandeurs électriques et physiques (température, humidité, niveau, pression, densité, débit), ampèremètres, voltmètres, matériels pour l'analyse des gaz par voie chimique et infrarouge, machines à voter, appareils de commande d'avance à l'allumage pour moteurs à explosion, appareils de tableau de bord pour véhicules automobiles, petits appareillages électriques, vannes de régulation, enceintes pour essais climatiques, mesures et instrumentation nucléaire, capteurs et conditionneurs, enregistreurs magnétiques de laboratoires et d'essais, ensembles pour la météorologie, péri-informatique, enregistreurs d'équipement, enregistreurs optiques de laboratoires et d'essais, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.