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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC AUTOMOTIVE DIVISION
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NOVETAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVETAPE
ZODIAC AUTOMOTIVE DIVISION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3970694
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2022
NOVETAPE de ZODIAC AUTOMOTIVE DIVISION

Présentation de la marque NOVETAPE

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC AUTOMOTIVE DIVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVETAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC AUTOMOTIVE DIVISION domicilié(e) 61 rue Pierre Curie - 78370 - PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 920 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque NOVETAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVETAPE est expirée depuis le 21 décembre 2022.

ZODIAC AUTOMOTIVE DIVISION a également déposé les autres marques suivantes : NOVEFACE , novesil , NOVESPIRE , ACRYSIL , NOVEPATCH


ZODIAC AUTOMOTIVE DIVISION, société par actions simplifiée - 61 rue Pierre Curie - 78370 - PLAISIR - France - SIREN 437920390


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 23 mars 2015 - Changement de dénomination n°644932 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Inscription le 28 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°761732 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-06-28

Inscription le 18 novembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°773017 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-18

Matériel pour pansements ; bandes pour pansements ; étoffes pour pansements ; gaze pour pansements ; pansements ; pansements adhésifs ; pansements chirurgicaux et médicaux ; pansements pour plaies ; pansements pour les brûlures ; bandages ; adhésifs pour la médecine ; adhésifs médicaux pour panser les plaies ; tissus chirurgicaux ; compresses ; coton à usage médical ; patchs et timbres transdermiques ; patchs et timbres à usage médical ;

Bandages élastiques ; dispositifs médicaux ; sondes à usage médical ; patchs intégrant des capteurs de mesure ou de surveillance des signes, paramètres et données physiologiques d'un sujet ; patchs pourvus d'une sonde à usage médical ;

Fils élastiques non à usage textile ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.