Zodiac Automotive Division, société par actions simplifié
Numéro de dépôt :
3703594
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2020
Présentation de la marque novesil
Déposée le 11 janvier 2010 par la société Zodiac Automotive Division
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « novesil »
Le déposant est la société Zodiac Automotive Division domicilié(e) 1 Rue des Bruyéres - 69330 - PUSIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zodiac Automotive Division domicilié(e) 1 Rue des Bruyéres - 69330 - PUSIGNAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Zodiac Automotive Division, société par actions simplifié - 1 Rue des Bruyéres - 69330 - PUSIGNAN - France
Zodiac Automotive Division - 1 Rue des Bruyéres - 69330 - PUSIGNAN - France
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Inscription le 5 juillet 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°526700 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Inscription le 16 août 2010 - Retrait partiel n°529820 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16
Inscription le 11 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533640 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11
Inscription le 23 mars 2015 - Changement de dénomination n°644932 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23
Inscription le 28 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°761732 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-06-28
Inscription le 18 novembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°773017 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-18
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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