Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Zodiac Automotive Division
/
novesil
Marque expirée - Marque en non vigueur

novesil
Zodiac Automotive Division, société par actions simplifié

Numéro de dépôt :
3703594
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2020
novesil de Zodiac Automotive Division

Présentation de la marque novesil

Déposée le 11 janvier 2010 par la société Zodiac Automotive Division auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « novesil »

Le déposant est la société Zodiac Automotive Division domicilié(e) 1 Rue des Bruyéres - 69330 - PUSIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zodiac Automotive Division domicilié(e) 1 Rue des Bruyéres - 69330 - PUSIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque novesil est expirée depuis le 11 janvier 2020.

Zodiac Automotive Division a également déposé les autres marques suivantes : NOVEFACE , NOVESPIRE , ACRYSIL , NOVETAPE , NOVEPATCH


Zodiac Automotive Division, société par actions simplifié - 1 Rue des Bruyéres - 69330 - PUSIGNAN - France


Zodiac Automotive Division - 1 Rue des Bruyéres - 69330 - PUSIGNAN - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 5 juillet 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°526700 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 16 août 2010 - Retrait partiel n°529820 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533640 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Inscription le 23 mars 2015 - Changement de dénomination n°644932 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Inscription le 28 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°761732 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-06-28

Inscription le 18 novembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°773017 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-18

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.