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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC AUTOMOTIVE DIVISION
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NOVEPATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEPATCH
ZODIAC AUTOMOTIVE DIVISION , société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3740530
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2020
NOVEPATCH de ZODIAC AUTOMOTIVE DIVISION

Présentation de la marque NOVEPATCH

Déposée par voie électronique le 25 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC AUTOMOTIVE DIVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVEPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC AUTOMOTIVE DIVISION domicilié(e) 2 rue Maurice Mallet - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 920 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

La marque NOVEPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEPATCH est expirée depuis le 25 mai 2020.

ZODIAC AUTOMOTIVE DIVISION a également déposé les autres marques suivantes : NOVEFACE , novesil , NOVESPIRE , ACRYSIL , NOVETAPE


ZODIAC AUTOMOTIVE DIVISION , société par actions simplifiée - 2 rue Maurice Mallet - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 437920390


CABINET MALEMONT - 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533640 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Inscription le 23 mars 2015 - Changement de dénomination n°644932 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Inscription le 28 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°761732 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-06-28

Inscription le 18 novembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°773017 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-18

Matériel pour pansements ; pansements, bandages, adhésifs pour la médecine, compresses, coton à usage médical ; patchs et timbres transdermiques, patchs et timbres à usage médical ;

Dispositifs médicaux ; sondes à usage médical ; patchs intégrant des capteurs de mesure ou de surveillance des signes, paramètres et données physiologiques d'un sujet ; patchs pourvus d'une sonde à usage médical.