ZODIAC AEROTECHNICS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4228890
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2025
Présentation de la marque ISEE
Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC AEROTECHNICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC AEROTECHNICS domicilié(e) 61 RUE PIERRE CURIE - 78370 - PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 804 384 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque ISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZODIAC AEROTECHNICS, Société par actions simplifiée - 61 RUE PIERRE CURIE - 78370 - PLAISIR - France - SIREN 639804384
GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Inscription le 16 septembre 2016 - Renonciation partielle n°683882 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16
Inscription le 29 mars 2017 - Renonciation partielle n°697436 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29
Systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; dispositifs de surveillance de flux de passagers dans l'aviation civile ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance des personnes dans l'aviation civile ; systèmes de contrôle d'accès et de surveillance d'alarmes ; caméras de vidéosurveillance ; caméras vidéonumériques ; caméras de télévision en circuit fermé ; circuits d'interface pour caméras vidéo ; logiciels de traitement d'images ; logiciels et programmes informatiques ; logiciels de transmission de messages audio et vidéo ; logiciels et programmes informatiques pour le traitement d'images ;
Services de télécommunications aéronautiques ;
Services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes ; d'alarme et de surveillance ; conception de logiciels ; conception de logiciels de traitement d'images ; conception de logiciels et matériel informatique ; élaboration [conception] de logiciels ;
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
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