Marque renouvelée - Marque en vigueur

IN.SNEC
ZODIAC AEROTECHNICS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95579800
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2025

Présentation de la marque IN.SNEC

Déposée le 10 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC AEROTECHNICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN.SNEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC AEROTECHNICS domicilié(e) 61 RUE PIERRE CURIE - 78370 - PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 804 384 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme DELAITRE Cecile domicilié(e) 52 Rue de la victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque IN.SNEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IN.SNEC arrivera à expiration en date du 10 juillet 2025.

ZODIAC AEROTECHNICS a également déposé les autres marques suivantes : isee , IN.LHC , ZENITH , SMARTMIKE , LISAFE , O2Saver , ISEE , MAGIC , INTERTECHNIQUE


ZODIAC AEROTECHNICS, Société par actions simplifiée - 61 RUE PIERRE CURIE - 78370 - PLAISIR - France - SIREN 639804384


CABINET PLASSERAUD, Mme DELAITRE Cecile - 52 Rue de la victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 23 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412470 - Publication au BOPI 2005-05-23

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2005 n°2289304 - Publication au BOPI 2005-05-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Inscription le 15 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664905 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2016 n°2608063 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-26

Appareils et instruments de commande et de réglage de grandeurs électriques; appareils et instruments électroniques de commande, de mesure, d'asservissement, de contrôle; sous-ensembles et composants électroniques; appareils et instruments de mesure, de contrôle, de traitement de l'information; appareils pour la transmission, la mémorisation et la reproduction du son, de l'image, de la voix et des données.Services de conception, d'installation et de mise à jour d'équipements pour le traitement de l'information; services d'informations pour les télécommunications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.