Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZODIAC
ZODIAC AEROSPACE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Z Marine International SARL, société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
1229485
Date de dépôt :
07/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2023

Présentation de la marque ZODIAC

Déposée le 7 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) ZODIAC AEROSPACE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Z Marine International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZODIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ZODIAC AEROSPACE domicilié(e) 61 rue Pierre Curie - 78370 - PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Z Marine International domicilié(e) 6 rue Schneider - 2522 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

La marque ZODIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ZODIAC arrivera à expiration en date du 7 mars 2023.

ZODIAC AEROSPACE a également déposé les autres marques suivantes : ZODIAC , MASTERING THE ELEMENTS , ZODIAC


ZODIAC AEROSPACE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 61 rue Pierre Curie - 78370 - PLAISIR - France - SIREN 7

Z Marine International SARL, société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois - 6 rue Schneider - 2522 - LUXEMBOURG - Luxembourg



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 23 janvier 2003 - Rectification d'erreur matrielle n°364046 - Publication au BOPI 2003-01-23

Renouvellement sans limitation n°2013607 - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468719 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 19 juin 2003 - Changement d'adresse n°372226 - Publication au BOPI 2003-06-19

Inscription le 23 février 2007 - Transmission partielle de proprit en ce qui concerne les produits n°451861 - Publication au BOPI 2007-02-23

Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2235913 - Publication au BOPI 2003-02-03

Inscription le 5 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°548141 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-05

Inscription le 29 mars 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°598066 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-29

Inscription le 12 avril 2013 - Gage radié n°598846 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12

Renouvellement avec limitation le 18 mars 2013 n°2524706 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-18

Renouvellement avec limitation le 29 mars 2013 n°2526074 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-03-29

Inscription le 25 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°753201 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-25