Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOA
ZODIAC AERO DUCT SYSTEMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1353892
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2026
BOA de ZODIAC AERO DUCT SYSTEMS

Présentation de la marque BOA

Déposée le 7 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC AERO DUCT SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC AERO DUCT SYSTEMS domicilié(e) 5 RUE DES ATELIERS - 60200 - COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 720 914 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOA arrivera à expiration en date du 7 mai 2026.

ZODIAC AERO DUCT SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : BOA , , BOA - GPL


ZODIAC AERO DUCT SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 5 RUE DES ATELIERS - 60200 - COMPIEGNE - France - SIREN 925720914


CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313584 - Publication au BOPI 2006-04-27

Renouvellement sans limitation n°2067587 - Publication au BOPI 1996-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 25 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206671 - Publication au BOPI 1996-09-25

Inscription le 25 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206672 - Publication au BOPI 1996-09-25

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2016 n°2615058 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-06

Régulateurs de chaudières, régulateurs de température, détenteurs de pression.Compensateurs de dilatation.Mélangeurs automatiques pour installations sanitaires.Vannes électro-magnétiques;thermostats et pyrostats à contacts électriques; contacteurs à temporisation et, en général, tous appareils de réglage automatique thermique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.