ZODIAC ACTUATION SYSTEMS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4232769
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2025
Présentation de la marque WhiZper
Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC ACTUATION SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « WhiZper » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC ACTUATION SYSTEMS domicilié(e) 41-47 rue GUYNEMER - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 031 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, M. Patrick BOYLE domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque WhiZper a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZODIAC ACTUATION SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 41-47 rue GUYNEMER - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 542103031
Cabinet PLASSERAUD, M. Patrick BOYLE - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Appareils de mesure du niveau sonore, capteurs de vibrations, vibromètres ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique dans le domaine aéronautique ; appareils et instruments électriques destinés à régler des sièges de véhicules, régulateurs électriques des sièges de véhicules, actionneurs électriques pour le réglage des sièges de véhicules ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son dans le domaine aéronautique ; appareils de réduction active de bruit ; appareils de réduction passive de bruit ; indicateurs de fréquences, stabilisateurs de fréquences, appareils de modulation de fréquences, convertisseurs de fréquences, inverseurs de fréquences [électroniques] ;
Véhicules aéronautiques ; appareils de locomotion par air ; sièges de véhicules aéronautiques et parties constitutives de ces produits ; systèmes de suspension pour sièges de véhicules aéronautiques ; dossiers, housses, couvre-sièges, coussins, appuie-têtes et harnais de sécurité pour sièges de véhicules aéronautiques ;
Structures non métalliques pour l'atténuation du bruit [isolation] ; isolations aux propriétés insonorisantes ; matériaux insonorisants, matériaux anti-vibration, amortisseurs de vibrations, plaques insonorisantes, panneaux d'insonorisation, panneaux insonorisants, revêtements d'atténuation acoustique, mousse insonorisante, isolants acoustiques, tous les produits précités destinés au domaine aéronautique.
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