Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC ACTUATION SYSTEMS
/
TUB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TUB
ZODIAC ACTUATION SYSTEMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3639929
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2029
TUB de ZODIAC ACTUATION SYSTEMS

Présentation de la marque TUB

Déposée le 27 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC ACTUATION SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC ACTUATION SYSTEMS domicilié(e) 41-47 RUE GUYNEMER - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme DELAITRE Cécile domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque TUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUB arrivera à expiration en date du 27 mars 2029.

ZODIAC ACTUATION SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : SEATNET , HELIOTT , ENERGYZ , ENERGYZ , SEATNET ELITE , WhiZper , WHIZPER


ZODIAC ACTUATION SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 41-47 RUE GUYNEMER - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 542103031


CABINET PLASSERAUD, Mme DELAITRE Cécile - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 5 septembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°767876 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2019 n°2719805 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-01

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; microprocesseurs et logiciels pour la gestion et maintenance individuelle et centralisée des sièges de véhicules ; appareils et instruments électriques destinés à régler des sièges de véhicules, régulateurs électriques des sièges de véhicules, actionneurs électriques pour le réglage des sièges de véhicule ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; sièges pour véhicules et parties constitutives de ces produits, appuie-tête et housses de sièges pour véhicules.