ZODIAC ACTUATION SYSTEMS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4078421
Date de dépôt :
24/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/03/2024
Présentation de la marque ENERGYZ
Déposée le 24 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC ACTUATION SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ENERGYZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC ACTUATION SYSTEMS domicilié(e) 41-47 rue Guynemer - 89000 - AUXERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque ENERGYZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZODIAC ACTUATION SYSTEMS, société par actions simplifiée - 41-47 rue Guynemer - 89000 - AUXERRE - France
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Inscription le 22 juillet 2014 - Retrait partiel n°627799 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-22
Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique dans le domaine aéronautique ; appareils et instruments pour l'électricité à savoir matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; câbles pour l'électricité, appareils et instruments d'accumulation et de stockage d'électricité, appareils et instruments de contrôle d'électricité ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images dans le domaine aéronautique.
Véhicules aéronautiques ; appareils de locomotion par air ; sièges de véhicules aéronautiques et parties constitutives de ces produits ; dossiers, housses, couvre-sièges, coussins, appuie-têtes et harnais de sécurité pour sièges de véhicules aéronautiques.
Isolateurs pour conduites d'électricité.
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